Œuvres de Napoléon Bonaparte (Tome I-V). Napoleon Bonaparte

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СКАЧАТЬ novembre.—Lettre du prince royal de Suède à Napoléon.

      12 novembre.—Réunion de la république du Valais à l'empire français.

      19 novembre.—Lettre du prince royal de Suède à Napoléon.

      8 décembre.—Lettre du prince royal de Suède à Napoléon, dans laquelle il annonce que son père adoptif, le roi Charles XIII, a déclaré la guerre à l'Angleterre.

      10 décembre.—Décret relatif à la réunion de la Hollande à l'empire français.—Autre décret contenant la nomination de la cour impériale de Paris.

      11 décembre.—Décret qui établit une maison centrale de détention à Limoges.—Autre pour l'établissement d'un dépôt de mendicité dans le département de la Charente.—Autre, relatif à la fabrication et à la vente des draps de Carcassonne.

      14 décembre.—Message de l'empereur au sénat, relatif au motif qui nécessite la réunion de la Hollande à l'empire français.

      16 décembre.—Sénatus-consulte ordonnant la levée de quarante mille conscrits pour la marine, et de douze mille pour les armées de terre.

      17 décembre.—Lettre du prince royal de Suède à Napoléon.

      18 décembre.—Adresse du sénat à l'empereur, en réponse au message du 14.

      Même jour.—-Décret impérial qui établit une commission de gouvernement dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe.

      19 décembre.—-Décret qui nomme des censeurs impériaux, et fixe leur traitement.—-Autre décret qui étend dans tout l'empire le bienfaisant établissement de la société maternelle.

      25 décembre,—-Révocation en faveur des États-Unis des décrets de Berlin et de Milan, concernant les neutres.

      26 décembre.—-Décret impérial sur l'administration générale de l'empire.

      Même jour.—-Demande par le ministre de la marine au roi de Suède, de deux mille marins pour compléter les équipages de la flotte de Brest.

      1811.

      1er janvier.—-Siège et prise de Tortose en Espagne par le général Suchet.

      Même jour.—-Décret concernant les débiteurs des rentes constituées en argent, des rentes foncières et autres redevances, dans les départemens de Rome et du Trasimène.—-Autre décret concernant les grades de docteurs en droit et en médecine, des ci-devant universités de Pise et de Siène.—- Autre, concernant un règlement sur la compétence et le mode de procéder dans les affaires relatives aux contributions dans les départemens de la Hollande.—-Autre, concernant l'imprimerie et la librairie dans les mêmes départemens.

      2 janvier.—-Décrets relatifs aux rentes viagères sur l'état dont la préjouissance est dévolue au trésor public, comme subrogé aux droits d'un émigré.—-Autre, qui crée un dépôt de mendicité pour le département de la Haute-Loire.

      3 janvier.—-Décret augmentant de 600,000 fr, les dotations du sénat, à raison de la nomination des sénateurs pour les départemens de l'Escaut et des Alpes.

      4 janvier.—-Décret concernant la nomination des présidens des collèges électoraux de plusieurs départemens.

      7 janvier.—-Adresse d'adhésion du chapitre métropolitain de Paris aux quatre propositions de 1682.

      Même jour.—-Décret qui soumet à la régie des droits réunis l'exploitation des tabacs dans l'empire français.

      8 janvier.—-Prise du fort Saint Philippe-de-Balaguer, en Espagne, par le général Suchet.

      Même jour.—-Décret portant organisation du tribunal de première instance du département de la Seine,—-Autre concernant les costumes des cours et tribunaux, des députations admises devant l'empereur, etc.

      14 janvier.—-Décret relatif à l'administration spéciale des Tabacs.

      20 janvier.—-Décret concernant les enfans dont l'éducation est confiée à la charité publique.

      22 janvier.—-Prise d'Olivenca, en Portugal, par le général Gérard.

      23 janvier,—-Décret relatif à l'établissement d'une taxe, pour l'entretien de la route du Mont-Cenis.

      28 janvier,—Décret impérial qui ordonne que le bref du pape, donné à Savonne le 30 novembre, soit rejeté comme contraire aux lois de l'empire et à la discipline ecclésiastique.

      30 janvier.—-Décret concernant les impositions des travaux de ponts et chaussées.

      4 février.—-Décret qui met à la disposition du ministre de la guerre les quatre-vingt mille conscrits dont l'appel est autorisé par le sénatus-consulte du 13 décembre 1810.

      19 février.—-Bataille de la Gébora entre l'armée française commandée par le duc de Trévise, et l'armée espagnole aux ordres des généraux Mendizabal, La Carrerra, et dom Caulos d'Espanna. L'ennemi est mis en pleine déroute.

      21 février.—-Sénatus-consulte concernant les conscrits des arrondissemens maritimes.

      22 février.—-M. de Chateaubriand est élu membre de l'Institut à la place vacante par la mort de Chénier.

      Même jour.—-Décret concernant l'établissement des maisons des orphelins.

      4 mars.—-Le prince d'Esling, après avoir tenu bloquée l'armée du lord Wellington pendant près de deux mois, n'ayant pu l'engager à recevoir bataille, est obligé de battre en retraite par la rareté des subsistances.

      5 mars.—-Bataille de Chiclana entre l'armée anglo-espagnole du général anglais Graham, et l'armée française aux ordres du duc de Bellune. Cette bataille, qui avait lieu sous les murs de Cadix, alors assiégée par les Français, délivra ceux-ci pour un temps du dangereux voisinage des Anglais, qui, ayant beaucoup souffert dans cette journée, furent obligés de se retrancher dans l'île de Léon.

      9 mars.—-Décret impérial concernant les emplois dans les administrations civiles, auxquels peuvent être appelés les militaires admis à la retraite, ou réformés par suite d'infirmités et de blessures.

      11 mars.—-Prise de Badajoz par le maréchal Mortier.

      15 mars.—-Prise de la forteresse d'Albuquerque par le duc de Trévise, Mortier.

      Même jour.—-Décret impérial ordonnant des mesures pour obtenir l'amélioration des races de bêtes à laines.

      20 mars.—Naissance aux Tuileries, à neuf heures vingt minutes du matin, de Napoléon-François-Charles-Joseph, prince impérial, roi de Rome.

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